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Conseil communautaire 2020 à 2023
Conseil Communautaire 19 novembre 2020
Délibérations

Délibérations

Documents joints

N°124 Élection du 9ème Vice-Président 29 avril 2021 - PDF - 391.8 kio

N°125/2020 Modification de la composition du Bureau 29 avril 2021 - PDF - 399.3 kio

N°126/2020 Indemnités de fonction au Vice-Président nouvellement élu 29 avril 2021 - PDF - 498.5 kio

N°127/2020 Désignation des représentants au Pôle d’Equilibre Territorial et Rural du Pays d’Arles 29 avril 2021 - PDF - 425.8 kio

N°128/2020 Election des membres de la commission Finances 29 avril 2021 - PDF - 434.2 kio

N°129/2020 Election des membres de la commission Développement économique 29 avril 2021 - PDF - 434.5 kio

N°130/2020 Election des membres de la commission Pluvial 29 avril 2021 - PDF - 425.7 kio

N°131/2020 Election des membres de la commission Aménagement rural 29 avril 2021 - PDF - 435.2 kio

N°132/2020 Désignation d’un représentant de Terre de Provence au comité de programmation LEADER du Pôle d’Equilibre Territorial et Rural du Pays d’Arles 29 avril 2021 - PDF - 466.6 kio

N°133/2020 Modification de la composition de la Commission d’Appel d’Offres 29 avril 2021 - PDF - 457.5 kio

N°134/2020 Création d’une commission de délégation de service public et élection de ses membres 29 avril 2021 - PDF - 498.8 kio

N°135/2020 Règlement intérieur de la Commission d’Appel d’Offres et de la Commission de délégation de service public 29 avril 2021 - PDF - 1.7 Mio

N°136/2020 Convention avec le CRIGE 29 avril 2021 - PDF - 391.5 kio

N°137/2020 Bilan social 2019 : rapport sur l’état de la collectivité 29 avril 2021 - PDF - 436 kio

N°138/2020 Création d’emploi et modification du tableau des emplois 29 avril 2021 - PDF - 726.7 kio

N°139/2020 Nomination du représentant à la Commission Consultative des Déchets du (SRADDET) 29 avril 2021 - PDF - 396.7 kio

N°140/2020 Adhésion à l’association du Bassin Rhodanien 29 avril 2021 - PDF - 507.8 kio

N°141/2020 Groupement de commandes pour la réalisation d’une étude préalable à la modernisation d’un centre de tri pour les collectivités du bassin Vaucluso-Rhodanien 29 avril 2021 - PDF - 498.6 kio

N°142/2020 Octroi d’une garantie d’emprunts pour l’opération Mas de Poule 29 avril 2021 - PDF - 4.6 Mio

N°143/2020 Octroi d’une garantie d’emprunts pour l’opération Le Plan 29 avril 2021 - PDF - 5 Mio

N°144/2020 Octroi d’une garantie d’emprunts pour l’opération Le Plan 29 avril 2021 - PDF - 4.9 Mio

N°145/2020 EuroVélo 8 avenant à la convention de partenariat et de financement n°2 (2019-2021) 29 avril 2021 - PDF - 537.4 kio

N°146/2020 Subventions dans le cadre de la politique de la ville et de l’action sociale - prévention des violences intrafamiliales, des violences faites aux femmes et aide aux victimes 29 avril 2021 - PDF - 491.4 kio

N°147/2020 Subventions dans le cadre de la politique de la ville et de l’action sociale – association Pôle Ressources Parentalité et Familles 29 avril 2021 - PDF - 433.7 kio

N°148/2020 Renouvellement de l’adhésion à Initiative Pays d’Arles pour l’exercice 2020 29 avril 2021 - PDF - 459.4 kio

N°149/2020 Subvention à l’Actium Grand Marché de Provence 29 avril 2021 - PDF - 477.1 kio

N°150/2020 Adhésion à Provence Promotion 29 avril 2021 - PDF - 387.3 kio

N°151/2020 Vente de foncier économique dans la zone d’activité du Barret à Châteaurenard 29 avril 2021 - PDF - 94.1 kio

N°152/2020 Vente de foncier économique dans la zone d’activité du Sagnon à Graveson - lot 44 29 avril 2021 - PDF - 421.2 kio

N°153/2020 Vente de foncier économique dans la zone d’activité Crau Durance à Saint-Andiol 29 avril 2021 - PDF - 423.5 kio

N°154/2020 Positionnement sur le bassin de mobilité proposé par la Région 29 avril 2021 - PDF - 478.6 kio

N°155/2020 Retrait de Terre de Provence du Syndicat Mixte Vigueirat Vallée des Baux 29 avril 2021 - PDF - 444.5 kio

N°156/2020 Désignation des membres de la Commission Départementale des Risques Majeurs (CDRNM) 29 avril 2021 - PDF - 462.7 kio

N°157/2020 Modification d’un représentant au Syndicat Mixte d’Aménagement de la Vallée de la Durance (SMAVD) 29 avril 2021 - PDF - 456.1 kio

N°158/2020 Autorisation d’ouverture dominicale 29 avril 2021 - PDF - 409.7 kio

N°159/2020 Dispositifs en faveur des commerces suite à la crise sanitaire 29 avril 2021 - PDF - 452.4 kio

N°160/2020 Dotation de solidarité communautaire 29 avril 2021 - PDF - 299.9 kio

N°161/2020 Subvention exceptionnelle à destination de communes sinistrées par la tempête Alex 29 avril 2021 - PDF - 407.8 kio

N°162/2020 Délégation de pouvoir 29 avril 2021 - PDF - 734.8 kio

N°163/2020 Décision modificatives N°2 29 avril 2021 - PDF - 610.2 kio

N°164/2020 Information au conseil communautaire sur les décisions du Président dans le cadre de l’exercice des délégations de pouvoir 29 avril 2021 - PDF - 517.5 kio

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