La prochaine réunion du conseil communautaire de Terre de Provence Agglomération se tiendra le jeudi 21 septembre 2023 à 18h30 au centre socio-culturel de Mollégès.

L’ordre du jour de cette réunion est le suivant :

1. Finalisation de l’inventaire des zones d’activités économiques
2. Rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service de l’eau et de l’assainissement
3. Approbation du Programme d’Action et de Prévention des Inondations (PAPI) Durance 2024 – 2030
4. Déclaration du système d’assainissement de Barbentane
5. Signature d’une charte pour la confidentialité et l’utilisation de données issues du registre national d’immatriculation des syndicats de copropriétaires
6. Modification de la délégation accordée à Madame la Présidente
7. Plan de Corps de Rue Simplifié : modification du partenariat pour la réalisation du Référentiel à Très Grande Echelle
8. Signature d’une convention entre l’Agence d’Urbanisme Pays d’Aix-Durance et Terre de Provence Agglomération pour accéder à la plateforme Web Sig
9. Approbation du rapport annuel 2022 de la Société Publique Locale AREA Région Sud
10. Désignation d’un Référent Déontologue pour les élus de Terre de Provence et adhésion à la mission d’assistance et de conseil proposée par le Centre de gestion de la fonction publique territoriale des Bouches-du-Rhône (CDG 13)
11. Modification de la composition des commissions thématiques et du conseil d’administration de la Régie des Eaux
12. Création d’emplois non permanents liés à un accroissement temporaire d‘activité
13. Création d’un emploi permanent et modification du tableau des effectifs
14. Fonds de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales 2023
15. Décision modificative 2
16. Indemnité de confection des documents budgétaires à la comptable publique